DE_2025_01 – Budget général – ANV – Produits irrécouvrables.
DE_2025_03 – Convention FFRAS 2025 – Approbation.
DE_2025_04 – Budget eau – Lancement du schéma directeur.
DE_2025_05 – Budget eau – Raccordement EP – Demande de subvention – Tranche 2.
DE_2025_06 – Budget eau – Périmètre des sources – Bureau d’étude pour la réalisation du DUP.
DE_2025_07 – Zone de la Peyrouse – Lancement de la procédure de vente de lots.
DE_2025_09 – Service général – Vote du Compte financier unique 2024 (CFU).
DE_2025_10 – Service général – Affectation du résultat de fonctionnement.
DE_2025_11 – Service de l’eau – Vote du Compte financier unique 2024 (CFU).
DE_2025_12 – Service de l’eau – Affectation du résultat de fonctionnement.
DE_2025_13 – Vote des taxes locales 2025.
DE_2025_14 – Service général – Vote du budget 2025.
DE_2025_15 – Service de l’eau – Vote du budget 2025.
DE_2025_16 – Service général – Validation d’un virement de crédits.
DE_2025_17 – Vote des subventions communales 2025.
DE_2025_19 – Voirie 2025 – Glissement de terrain VC n°4 – Subvention DETR 2025.
DE_2025_20 – Voirie 2025 – Glissement de terrain – Subvention FODAC 2025.
DE_2025_22 – Lutte contre les dépôts sauvages – Subvention de la Région.
DE_2025_23_1 – Glissement de terrain – Acquisition de la parcelle A 286 pour travaux d’aménagement de voirie.
DE_2025_23 – Budget eau – Vote des tarifs EP 2026.
DE_2025_24 – Ressources humaines – Quotas d’avancement des agents – Ratios.
DE_2025_25 – Ressources humaines – Nomination des agents dans l’avancement de grade.
DE_2025_26 – Glissement de terrain – Acquisition de la parcelle A 286.
DE_2025_27 – Demande d’achat d’une case de columbarium.
DE_2025_28 – Prestations voirie – Lancement d’un appel d’offres.
DE_2025_29 – Modification du temps du périscolaire – Garderie du matin.
DE_2025_30 – Demande de subvention des amendes de police 2025.
DE_2025_31 – Approbation du rapport de la CLECT 2025.
DE_2025_32 – Modification des statuts de la Communauté d’agglomération Gap-Tallard-Durance.
DE_2025_33 – Approbation de la modification des statuts du Territoire d’Énergie – SDE 04.
DE_2025_34 – ANV – Produits irrécouvrables sur le budget eau.
DE_2025_35 – Opération de raccordement EP – Subvention Fonds de concours 2025.
Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 26 février 2024
Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 08 avril 2024
Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 24 juin 2024
Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 03 septembre 2024
Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 12 novembre 2024
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